• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 24 juin 1938

34. – Récupération de plus values résultants de l'exécution de travaux publics : règlements d'honoraires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

35. – Homologation de la gestion comptable du comité des fêtes et du tourisme. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

36. – Lavoir municipal de la rue des États : modification du règlement. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

38. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1937 et budgets additionnels de 1938. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

39. – Hospices civils : relèvement des taux de fondations de lits. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 juin 1938

40. – Instances judiciaires : M. Essaheli, Pique-Spengler, M. Leroy. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

41. – Office départemental et municipal de placement : projet de budget de 1939. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 juin 1938

42. – Demandes d'exonération du droit d'occupation du Théâtre municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 juin 1938

43. – Caisse communale de retraites : demande de versements rétroactifs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 juin 1938

44. – Demande de bourse communale pour le Conservatoire national de musique de Paris. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

45. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

46. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

47. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 24 juin 1938

48. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande de subvention complémentaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

49. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

50. – Demande d'indemnité présentée par la société du Grand Hôtel. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 6 juillet 1938

1. – Emprunt de huit millions de francs pour l'exécution de travaux et l'acquisition d'immeubles : durée d'amortissement. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 6 juillet 1938

3. – Agrandissement de l'Hôtel de Ville : acquisition d'un immeuble. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 6 juillet 1938

4. – Marché à la suite d'appel d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 6 juillet 1938

5. – Acquisitions de parcelles de terrain. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier