• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 28 juin 1939

15. – Projet de lotissement d'un terrain rue Mac-Mahon : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 28 juin 1939

16. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1939

17. – Cession de matériaux au service des ponts-et-chaussées. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1939

18. – Compagnie continentale du gaz. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1939

19. – Comité des fêtes : homologation de la gestion de 1938. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Transformation de l'Hôtel de Ville : adjudication de travaux. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1939

21. – Location d'un immeuble pour le service de la police. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1939

22. – Location de parcelles de terrain. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 28 juin 1939

23. – Compte administratif de l'exercice 1939. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 28 juin 1939

24. – Budget supplémentaire de 1939. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 28 juin 1939

25. – École d'agriculture de Tomblaine : demande de subvention communale. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 28 juin 1939

26. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 28 juin 1939

27. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 30 août 1939

1. – Bains Saint-Nicolas : prorogation de la concession. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 30 août 1939

2. – Remboursement par l'État de dépenses engagées par la Ville au titre de la défense passive : crédit d'urgence. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 30 août 1939

3. – Organisation de la défense passive : ouverture de crédit. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 30 août 1939

4. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 30 août 1939

5. – Bureau de bienfaisance : modification du taux des allocations familiales accordées au personnel. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 30 août 1939

6. – Participation de la Ville à la rémunération d'un planton à la Cour d'appel. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 30 août 1939

7. – Acquisitions de parcelles de terrains et de fonds de commerce pour la réalisation d'alignements. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier