• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 16 novembre 1939

19. – Demandes de bourses et de transfert de bourses. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 16 novembre 1939

20. – Demandes de bourses et de transfert de bourses de l'École départementale d'accouchements. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 16 novembre 1939

21. – Fondation Bailly : demandes de bourses. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 16 novembre 1939

22. – École nationale professionnelle et primaire supérieure de garçons. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 16 novembre 1939

23. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 16 novembre 1939

24. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 16 novembre 1939

25. – Liquidations de pensions de retraite. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 16 novembre 1939

26. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 16 novembre 1939

27. – Assistance obligatoire. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 28 novembre 1939

1. – Modalité de paiement d'un immeuble acquis par la Ville. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 28 novembre 1939

2. – Renonciation de la Ville à des indemnités de cantonnement. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 28 novembre 1939

3. – Entretien des cimetières et aménagement de nouvelles sections au cimetière du Sud : crédits d'urgence. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 28 novembre 1939

4. – Compagnie continentale du gaz : demande de relèvement du prix du gaz. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 28 novembre 1939

5. – Demande de bourse communale au lycée Henri-Poincaré. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 27 janvier 1940

1. – Relèvement des droits d'octroi et des tarifs de consommation d'eau de Moselle. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 27 janvier 1940

2. – Compagnie continentale du gaz : demande de relèvement du prix du gaz. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 13 février 1940

1. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1940. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 13 février 1940

2. – Versements à opérer à la caisse communale de retraites par les professeurs du conservatoire de musique, chefs de pupitre à l'orchestre des concerts et du théâtre. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 13 février 1940

3. – Situation du personnel communal mobilisé : interprétation et modification de la délibération du 16 novembre 1939. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1940
• 13 février 1940

4. – Situation du personnel communal mobilisé : indemnité compensatrice de congé. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier