• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 25 juillet 1941

10. – Transformation de l'Hôtel de Ville : marchés pour l'exécution des travaux de charpente métallique et de couverture. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 25 juillet 1941

11. – Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : révision du taux des allocations. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 25 juillet 1941

12. – Hospices civils : application au personnel hospitalier des dispositions de décrets de 23 mai 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 25 juillet 1941

13. – Bureau de bienfaisance : participation de la Ville au traitement d'enquêteurs. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 25 juillet 1941

14. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 25 juillet 1941

15. – Maison des orphelines : aliénation des valeurs. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 25 juillet 1941

16. – Hospices civils et Maisons des Orphelines : ouverture de crédits. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 25 juillet 1941

17. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1940 et budgets additionnels de 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 25 juillet 1941

18. – Conservatoire de Musique : extension de la classe de comédie. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 25 juillet 1941

19. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 25 juillet 1941

20. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses de demi-pension. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 19 septembre 1941

1. – Nomination des adjoints. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 19 septembre 1941

2. – Nominations des conseillers • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 19 septembre 1941

3. – Formation des commissions • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 29 septembre 1941

1. – Autorisation donnée au Maire d'accepter la donation d'un immeuble. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 29 septembre 1941

2. – Location d'un immeuble affecté au service de la police. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 29 septembre 1941

3. – Location de propriétés communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 29 septembre 1941

4. – Exonération de loyer. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 29 septembre 1941

5. – Acquisition d'un immeuble pour la réalisation d'alignements. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 29 septembre 1941

6. – Institution des sourds-muets de l'Est : relèvement du prix de pension. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier