• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 14 mars 1944

6. – Hospices civils : prestations de l'assurance invalidité du personnel hospitalier, convention avec l'Union régionale des caisses primaires d'assurances sociales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

1. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

2. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

3. – Acquisitions d'immeubles pour la réalisation d'alignements. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

4. – École supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines : demande de subvention. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

5. – Octroi : modification du règlement et des cadres du personnel. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

6. – Installation à l'usine Nancéia d'appareils de charge automatique des batteries d'accumulateurs : crédit d'urgence. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

7. – Augmentation de la durée de service des sapeurs-pompiers : indemnité provisoire compensatrice. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

8. – Cantine du corps des sapeurs-pompiers : avance de la Ville. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

9. – Changement d'affectation de locaux communaux. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

10. – Subvention au centre laïque des auberges de la jeunesse. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

11. – Série officielle des prix des travaux communaux : annexe modificative n° 11. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

12. – Subvention de la Ville pour attribution de prix d'honneur aux élèves du lycée. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

13. – Hospices civils : application au personnel administratif supérieur des dispositions de l'arrêté ministériel du 29 février 1944. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

14. – Hospices civils : révision du taux de remboursement des traitements de gale. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

15. – Hospices civils : révision des prix de journée. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

16. – Hospices civils : vente de valeurs provenant du legs de Mlle Hawley. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

17. – Concerts du conservatoire : modification du prix. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

18. – Concerts du conservatoire : augmentation des cachets des musiciens. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 5 mai 1944

19. – Plans indicateurs : prorogation de la convention. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier