• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 21 janvier 1944

5. – Participation de la Ville de la construction d'un nouvel Hôtel des Postes : avenant à la convention passée avec l'État. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

6. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

7. – Prolongement de la rue des Tiercelins : acquisition d'un immeuble. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 janvier 1944

8. – Acquisition d'immeuble pour la réalisations des alignements de la rue Dauphine. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

9. – Résiliation des locations d'immeubles affectés au service de l'octroi. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

10. – Hospices civils : dispense de marchés, acceptation du legs de M. Evrard, relèvement des tarifs des enterrements. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

11. – Caisse de Crédit municipal : autorisations supplémentaires. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

12. – Installation à l'usine d'incinération d'appareils de charge automatique des batteries d'accumulateurs. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

13. – Exploitation des bois du parc de Brabois : convention avec l'administration des eaux et forêts. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

14. – Dispensaire de salubrité publique : renouvellement de la convention passée entre le département et la Ville. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 21 janvier 1944

15. – Liquidations de pensions retraite. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 26 février 1944

1. – Relèvement des taux de l'indemnité spéciale temporaire allouée aux retraités communaux. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 26 février 1944

2. – Communication des comptes du comité des fêtes. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 26 février 1944

3. – Remboursement à la ville du prix des bicyclettes fournies par le comité consultatif des distributions d'eau. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 26 février 1944

4. – Abattoir et marché aux bestiaux : réajustement de taxes. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 26 février 1944

5. – Utilisation de la Salle Poirel. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 26 février 1944

6. – Théâtre municipal : contrat pour la saison 1944-1945. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 26 février 1944

7. – Location de propriétés communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 26 février 1944

8. – Occupation du domaine public, parc des garages à bicyclettes : fixation de la redevance. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1944
• 26 février 1944

9. – Bureau de Bienfaisance : ouverture de crédits supplémentaires, achat de rente, acceptation du legs de M. Evrard. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier