• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 22 mai 1947

8. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1947

9. – Réfection de voies publiques : adjudication de travaux. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Règlement d'honoraires. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Musée des Beaux-arts et d'art décoratif : révision du tarif des entrées. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Modification du taux de la taxe locale additionnelle à la taxe sur les transactions. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Modification du régime fiscal des spectacles. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Indemnité de fonction au maire et aux adjoints. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Corps de sapeurs-pompiers : attribution de l'indemnité de panier. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1947

17. – Hospices civils, emprunt de 18 et 20 millions de francs : garantie de la ville. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1947

18. – Révision de la série officielle des prix des travaux communaux : annexes n°19. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1947

19. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1947

20. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1947

23. – Collège moderne et technique de jeunes filles : traité constitutif. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1947

24. – Liquidations de pensions de retraite. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 22 mai 1947

25. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 12 juin 1947

1. – Transformation de l'hôtel de ville : réalisation d'une partie de la deuxième tranche. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 12 juin 1947

2. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de 1946 et budget additionnel de 1947. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 12 juin 1947

3. – Main levée d'une inscription de privilège de vendeur. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1947
• 12 juin 1947

5. – École régionale d'architecture : fixation de la rétribution scolaire. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier