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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 14 janvier 1948

1. – Personnel communal : révision des traitements et salaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Bureau de bienfaisance : autorisation d'un marché. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Subvention extraordinaire à la société des crèches. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Révision des tarifs d'eau de Moselle. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Emprunt de 4 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Renouvellement pour 1948 d'allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Abattoir et marché aux bestiaux : révision des tarifs. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre Marguerite Florentin. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Théâtre municipal : avenant au cahier des charges. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Relèvement du tarif des travaux exécutés dans les cimetières et du prix des concessions de sépultures. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Service des pompes funèbres : relèvement des tarifs. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Propriétés communales : majoration du montant des loyers. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Propriétés communales : majoration du montant du loyer. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Propriétés communales : majoration du montant du loyer. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Propriétés communales : majoration du montant du loyer. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Propriétés communales : location d'un terrain rue de l'Atrie. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Révision du taux de différentes taxes municipales. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Taxe locale additionnelle aux taxes sur le chiffre d'affaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier