• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

3. – Acquisition de deux ambulances automobiles : marché de gré à gré. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

4. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1948. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

5. – Bureau de bienfaisance : vente de titres de rentes. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

6. – Dégrèvement de loyer. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

7. – Cession de vieux matériaux. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

8. – Cession de matériel automobile déclassé. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

9. – Fourniture d'eau de Moselle à la commune de Malzéville. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

10. – Remise en état de la passerelle du barrage des Grands Moulins : adjudication des travaux. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

11. – Propriétés communales : bail de l'hôtel de Fontenoy. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

12. – Propriétés communales : majorations du montant du loyer. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

13. – Droit d'occupation de propriétés communales. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

14. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction d'un fonds de commerce. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

15. – Maison des orphelines : compte administratif de 1947 et budget additionnel de 1948. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

16. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la Ville à l'office public d'habitations à bon marché. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

17. – Écoles primaires élémentaires : demande de créations d'emplois. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

18. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

19. – Hospices civils : remploi de titres de rente amortis. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

20. – Hospices civils : compte administratif de 1947 et budget additionnel de 1948. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 23 juin 1948

21. – Vente de caveaux désaffectés au cimetière de Préville. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier