• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 17 mars 1949

3. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal en 1948-1949 : mise en adjudication. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 17 mars 1949

4. – Hospices civils et bureau de bienfaisance : souscription à l'emprunt. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 mai 1949

1. – Congrès eucharistique : participation de la ville dans les dépenses d'organisation. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 20 mai 1949

2. – Subvention de la ville en faveur de l'orphelinat sinistré d'Haroué. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 20 mai 1949

3. – Aide aux chômeurs : règlement et vote d'un crédit d'urgence. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 20 mai 1949

4. – Consolidation de la charpente et réfection des couvertures et chéneaux de l'hôtel de ville : participation financière de la ville. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 20 mai 1949

5. – Marchés de fourniture et de travaux à la suite d'appels d'offres. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mai 1949

6. – Exécution de travaux d'entretien : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 20 mai 1949

7. – Adjudication des travaux d'entretien des trottoirs asphaltés. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Adjudication des combustibles minéraux pour le chauffage des bâtiments communaux. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mai 1949

9. – Habitations à bon marché : garantie d'un emprunt complémentaire de 24 408 000 francs. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mai 1949

10. – Legs de Mme veuve Georges Martin à la ville. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mai 1949

12. – Hospices civils : acquisition immobilière. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mai 1949

13. – Hospices civils : vente d'un immeuble indivis. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mai 1949

14. – Hospices civils : acceptation d'une donation. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mai 1949

15. – Hospices civils : admission en non-valeur. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mai 1949

16. – Indemnité d'insalubrité pour le personnel appelé à travailler dans les égouts. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mai 1949

17. – Occupation du domaine public sentier de Malzéville : fixation de la redevance. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mai 1949

18. – Hospices civils : caution solidaire de la ville pour un emprunt de 10 millions de francs. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1949
• 20 mai 1949

19. – Acquisition d'une parcelle de terrain boulevard d'Austrasie. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier