• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

4. – Consolidation de l'hôtel de ville. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

5. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

6. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

7. – Conservatoire de musique : modification de la convention passée avec l'État et du règlement organique. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

8. – Caisse des écoles publiques, décision modificative de 1948 : budget primitif de 1949. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

9. – Location de propriétés communales. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

10. – Immeuble 31 rue Saint-Thiébaut : location verbale. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

11. – Immeuble 82 avenue de Strasbourg : location verbale. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

12. – Occupation temporaire d'un terrain municipal par un particulier : fixation de la redevance. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

13. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : versement d'une indemnité. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

14. – Assistance aux femmes en couches : révision du taux des allocations. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

15. – Foire de mai 1949 et fêtes de quartier : droits de place. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

16. – Transports effectués par la voiture ambulance du service municipal d'hygiène et des sapeurs-pompiers : aménagement des tarifs. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

17. – Participation de la ville aux dépenses du service de la voiture cellulaire. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

18. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la ville à l'Office public d'habitations à bon marché. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

19. – Commission administrative du bureau de bienfaisance : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

20. – Stade de la Pépinière : concession de la buvette. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

21. – Modification du taux des taxes de licence sur les débits de boissons. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

22. – Établissement des listes électorales des conseils de Prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 24 janvier 1949

23. – Établissement de la liste électorale de la Chambre des métiers : désignation des délégués du conseil municipal. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier