• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

28. – Bureau de bienfaisance : échange d'un certificat nominatif de la Compagnie des chemins de fer du Midi. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

29. – Remplacement d'un membre de la Commission spéciale des transports en commun. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

30. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de subvention communale. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

1. – Projet de budget primitif de 1951. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

2. – Construction d'une salle des sports : demande d'accord de principe. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

3. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

4. – Personnel communal, extension de le nomenclature des cadres des services techniques : fixation indiciaire. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

5. – Personnel communal : modification du statut en faveur des déportés et internés de la Résistance. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

6. – Service municipal de médecine et d'hygiène : demande de crédit exceptionnel pour la campagne de dératisation. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

7. – Tarifs du gaz applicables à partir du 1er janvier 1951. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

8. – Renouvellement des véhicules de collecte des ordures ménagères. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

9. – Vente de monuments désaffectés au cimetière du sud. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

10. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre M. André Lemoine. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

11. – Exécution des travaux neufs et d'entretien : appel d'offres. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

12. – Acquisition de parcelles par voie d'échange : dispense de purge. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

13. – Établissement des listes électorales des conseils de prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

14. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

15. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

16. – Caisse des écoles publiques, décision modificative 1950 : budget primitif de 1951. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

17. – Location de propriétés communales : immeuble 4 rue Saint-Dizier. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier