• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 17 décembre 1951

34. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 17 décembre 1951

35. – Office public d'habitations à loyers modérés : budget primitif de 1952. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 17 décembre 1951

36. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 17 décembre 1951

37. – Hospices civils : acceptation définitive d'un legs de M. Hubert Brallet. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 17 décembre 1951

38. – Maison des orphelines : gratification à M. Claudel, jardiniers à Vandœuvre. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 17 décembre 1951

39. – Vœu tendant à un examen plus rapide des dossiers de construction d'habitations à loyers modérés. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 17 décembre 1951

40. – Le colis de Noël des soldats lorrains d'Indochine. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 17 décembre 1951

41. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de bourse. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 17 décembre 1951

42. – Collège moderne : demande de bourse de demi-pension. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 17 décembre 1951

43. – Indemnité spéciale temporaire à la veuve d'un ancien agent affilié à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 11 février 1952

1. – Service d'hygiène : révision des tarifs de désinfection. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 11 février 1952

2. – Transports effectués par les voitures d'ambulances : aménagement des tarifs. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 11 février 1952

3. – Prêt de plantes : révision du taux de redevance. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 11 février 1952

4. – Salle Poirel : révision des droits d'utilisation. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 11 février 1952

6. – Secours hors ville apportés par les sapeurs-pompiers : révision de tarifs. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 11 février 1952

7. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à une voiture automobile. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 11 février 1952

8. – Budget : crédits supplémentaires. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 11 février 1952

9. – Protection de l'usine élévatoire de Messein contre les crues de la Moselle : autorisation de paiements. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 11 février 1952

10. – Dépenses extraordinaires : ouverture d'un crédit. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 11 février 1952

11. – Collecte et incinération des ordures ménagères : avenant à la convention du 31 décembre 1946. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier