• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

3. – Implantation du lycée de jeunes filles. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

4. – Mainlevée au profit de la Société anonyme des habitations à bon marché de l'est. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

5. – Vente de caveau et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

7. – Propriétés communales, fixation du loyer de baux commerciaux prorogés par la loi : autorisation d'ester en justice. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

8. – Locations de propriétés communales : immeuble 156-158 rue Saint-Dizier (porte Saint-Nicolas). • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

9. – Locations de propriétés communales : immeuble 79 rue Saint-Georges. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

10. – Propriétés communales : règlement de la fourniture d'eau par les locataires des maisons de la Ville. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

11. – Locations de propriétés communales, ancien bâtiment d'octroi, boulevard Joffre : régularisation du droit d'occupation. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

12. – Compte rendu d'activité du service immobilier. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

13. – Règlement des marchés : fixation de redevance. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

14. – Défense contre les crues, augmentation du débouché du pont de Tomblaine : réévaluation du montant des dépenses. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

15. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle : transfert de gestion de terrains. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

16. – Ouverture d'une voie urbaine, prolongement de la rue Jeanne-d'Arc, entre l'avenue du Général-Leclerc et la rue du Maréchal-Oudinot : exécution des travaux. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

17. – Aide à la construction : acquisition d'un terrain 93, 95, avenue du Général-Leclerc. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

18. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

19. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 15 rue Clodion. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

20. – Acquisition d'un immeuble rue du Moulin n°6. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

21. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements : rue de la Côte. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

22. – Prolongement de la rue Jacquinot entre la rue de Boudonville et la rue d'Axonne : acquisition de parcelles de terrains. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

23. – Cession de parcelles de terrain : sentier des Talboux. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier