• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 29 août 1953

18. – Agrandissement d'un abri couvert place du Colonel-Driant. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 29 août 1953

19. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à un appareil d'éclairage public au gaz. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 29 août 1953

20. – Vente de caveau et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 août 1953

21. – Location à un grossiste d'un local à usage de bureau dans les dépendances de l'Abattoir. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 23 octobre 1953

1. – Emprunt de 7 millions de francs pour travaux de grosses réparations aux locaux scolaires. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

2. – Emprunt de 4 600 000 francs pour travaux de grosses réparations à l'École nationale des Beaux-Arts et à l'École régionale d'Architecture. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

3. – Personnel communal : attribution d'une indemnité spéciale dégressive. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

4. – Conseil d'administration de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales : élection des représentants des collectivités. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Autonomie du collège technique de jeunes filles. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

7. – Demande de conversion d'une concession d'eau de source en concession d'eau de Moselle. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

8. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

9. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

10. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Marchés de fournitures et de travaux. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

12. – Centre hospitalier régional : avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

13. – Propriétés communales, immeuble 3 rue Henri-Bazin : avenant de prorogation au bail. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

14. – Locations de propriétés communales : immeubles des commissariats de police. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

15. – Subvention au centre d'amélioration du logement. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

16. – Autorisation d'ester en justice : société RIMMA. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

17. – Acquisition de parcelles de terrains pour alignements : ruelle de la Madeleine. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier