• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1955
• 18 février 1955

42. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1955
• 18 février 1955

43. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1955
• 18 février 1955

44. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la ville. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1955
• 18 février 1955

45. – Construction, agrandissement et aménagement de groupes scolaires (1955) : demande de subvention de la caisse départementale scolaire. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 février 1955

46. – Règlement du conseil d'exploitation du Théâtre municipal : modifications. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1955
• 18 février 1955

47. – Attribution de bourses. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1955
• 22 avril 1955

2. – Programme de constructions, acquisition par voie d'expropriation pour cause d'utilité publique des terrains de la ferme Sainte-Catherine : avis du conseil municipal après enquête d'utilité publique. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1955
• 22 avril 1955

3. – Construction : prêt de 20 millions du crédit foncier de France. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1955

4. – Office public d'habitations à loyer modéré : comptes prévisionnels de gestion. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1955

5. – Bureau de bienfaisance : garantie d'un emprunt. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1955

6. – Personnel communal : création du grade d'agent principal. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1955

7. – Stades municipaux et installations sportives couvertes : constitution de l'équipe d'entretien. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1955

8. – Personnel des cimetières : modification des cadres. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1955

9. – Percepteur-receveur municipal : attribution d'une indemnité spéciale de gestion. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1955

10. – Application de la loi Falloux : attribution de subventions aux établissements libres de l'enseignement secondaire. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1955
• 22 avril 1955

11. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires les plus bas. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1955
• 22 avril 1955

12. – Désignation d'un nouveau membre dans diverses commissions municipales. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1955
• 22 avril 1955

13. – Modification du régime des services payés aux sapeurs-pompiers. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1955

14. – Aide à la construction : cité d'Haussonville, lotissement de Gentilly et de Buthegnémont, mise en état de viabilité, adjudication des travaux. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1955

15. – Aide à la construction : cité d'Haussonville, lotissement de Gentilly et de Buthegnémont, mise en état de viabilité, demande d'avance au fonds national d'aménagement du territoire. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier