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15. – Marchés de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Dénomination des rues : lotissement de la Tuilerie (rue du Maréchal-Galliéni, rue de l'Amiral-Guépratte, rue du Général-Gouraud), lotissement de Beauregard – Saint-Claude (rue Guy-Ropartz, rue Gustave-Charpentier). • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Construction du groupe scolaire de Beauregard : modification du programme de construction. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Cession de terrain à l'office d'habitations à loyer modérés (H.L.M.) pour la construction d'immeubles de relogement. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Avenants à l'adjudication d'entretien et à divers marchés (exercice 1955). • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Marchés à la suite d'appels d'offres et de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Dépenses ordinaires : virement de crédit. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Aménagement des cimetières, approbation de devis : mise en adjudication des travaux. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Travaux au musée lorrain : approbation de devis et demande de subvention de l'État. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27. – Instance judiciaire : affaire Pierre Zimmer. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28. – Instance judiciaire : affaire époux Bouin-Sirotenko. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Location de propriétés communales, golf miniature de la Pépinière : fixation de la redevance pour l'année 1955. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Foire de mai 1956, illuminations : marché de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

31. – Fourniture de cahiers aux écoles primaires élémentaires en 1956 : marché de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

32. – Fourniture de cahiers aux écoles primaires élémentaires en 1956 : marché de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

33. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1955. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35. – Agrandissement du hall d'abatage des porcs (deuxième tranche), demande d'emploi de rabais d'adjudication : devis modificatif et complémentaire. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

36. – Modernisation de l'abattoir : marché à la suite de mise au concours. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Compte administratif de 1955. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération