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7. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, création d'un parking : demande de déclaration d'utilité publique. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Agrandissement de groupes scolaires en 1957. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Construction d'un groupe scolaire dans le quartier de la Chiennerie. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Travaux dans les parcs et promenades publics, aménagement du zoo de la Pépinière : approbation de devis. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Aménagement du square des Ducs de Bar. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Construction d'une serre à sevrage au jardin fleuriste : marché à la suite d'appel d'offres. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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13. – Règlement d'honoraires. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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14. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Drouin : demande de déclaration d'utilité publique. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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15. – Marchés de gré à gré : travaux et fournitures. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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16. – Règlement de mitoyenneté : école maternelle Saint-Vincent. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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17. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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18. – Foire de mai 1957, règlement : tarifs des droits de place. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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19. – Foire de mai 1956, participation du cirque Napoléon Rancy : exonération de la redevance. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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20. – Acquisition d'immeuble : rue La-Flize. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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21. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements, rue du Général-Hoche. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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23. – Vente de matériel désaffecté. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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24. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de monuments désaffectés. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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25. – Construction de trottoirs : demande de déclaration d'utilité publique. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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26. – Travaux d'aménagement et de remise en état des propriétés communales, dépôt de l'étang : approbation de devis. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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27. – Marchés de fournitures et travaux. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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