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Historique

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32. – Maison des orphelines : avis du conseil sur certaines délibérations de la commission administrative. • 1958

34. – Cité René-II : cotes irrécouvrables. • 1958

35. – Plan d'aménagement, quartier de la Charité : acquisition d'immeuble. • 1958

36. – Office public d'H.L.M : budget primitif 1958. • 1958

38. – Centre hospitalier régional : avis sur les diverses délibérations de la commission administrative. • 1958

39. – Instance judiciaire : affaire consorts Brunet. • 1958

41. – Établissement de la liste de la chambre des métiers : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1958

42. – Instance judiciaire : affaire consorts Borneque. • 1958

43. – Instance judiciaire : affaire consorts Zelli. • 1958

44. – Stade de la Pépinière, concession de la buvette : avenant de prorogation. • 1958

45. – Parc à voitures du stade d'Essey à Tomblaine, concession du droit d'affichage sur le mur de clôture : avenant de prorogation. • 1958

46. – Examen de la situation fiscale de M. Lamy, ancien directeur du Théâtre. • 1958

47. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1958

1. – Budget primitif de 1958. • 1958

3. – Travaux d'alimentation en eau potable : emprunt de 25 000 000 de francs. • 1958

4. – Dégâts causés par des tiers à des biens communaux : acceptation d'indemnités. • 1958

5. – Haut-du-Lièvre : voirie et réseaux divers. • 1958

6. – Travaux au compte des particuliers : transport d'eau. • 1958

7. – Asphalte de relevage : cession. • 1958

8. – Marché de régularisation pour enrobage de matériaux. • 1958