• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1958
• 13 juin 1958

62. – Location de propriétés communales, immeuble 45 rue du Sergent-Blandan : bail à louer. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 13 juin 1958

64. – Modification du règlement du Ballet municipal. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 13 juin 1958

65. – Avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la Commission administrative du centre hospitalier. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 17 octobre 1958

1. – Mouvement démographique : avantage financiers. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 17 octobre 1958

2. – Frais relatifs aux élections : ouverture de crédits. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 17 octobre 1958

3. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 17 octobre 1958

4. – Travaux d'alimentation en eau potable : emprunt de 25 000 000 de francs. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 17 octobre 1958

5. – Personnel communal : indemnité aux agents de bureau possédant la technicité de dactylographe et sténodactylographe. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 17 octobre 1958

6. – Personnel communal, rédacteurs principaux : indemnité forfaitaire représentative d'heures supplémentaires. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 octobre 1958

7. – Personnel communal, service de l'éclairage public : modification des cadres. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 17 octobre 1958

8. – Orchestre symphonique municipal : amendement aux taux des indemnités servies au directeur, aux professeurs du conservatoire, aux musiciens auxiliaires et au régisseur. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 octobre 1958

9. – Subvention aux établissements d'enseignement libre au titre de la loi Falloux. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 octobre 1958

10. – Subvention aux établissements d'enseignement libre au titre de la loi Falloux. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 17 octobre 1958

11. – Dispense de purge : acquisition d'une parcelle de terrain rue Drouin appartenant à M . Paul Cuny. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 octobre 1958

13. – Location de propriétés communales, immeuble 6 rue du Haut-Bourgeois : bail à loyer. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 17 octobre 1958

15. – Abattoir municipal : entrepôt des suifs et graisses d'abattage. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 17 octobre 1958

16. – Aide aux mères : relèvement du taux de la participation de la Ville. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 17 octobre 1958

17. – Série officielle des prix : approbation des annexes modificatives n° 35 et 36. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 17 octobre 1958

18. – Abattoirs : convention d'ingénieurs-conseil. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 17 octobre 1958

19. – Marchés de gré à gré. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier