• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1959
• 27 novembre 1959

74. – Bibliothèque municipale de prêt : modification de l'article 11 du règlement municipal. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 27 novembre 1959

75. – Bibliothèque publique : avenant au marché. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 27 novembre 1959

76. – Attribution de bourses communales. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 1er février 1960

1. – Budget primitif de 1960. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1960

2. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 350 000 nouveaux francs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1960

3. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 1 400 000 nouveaux francs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1960

4. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 1 000 000 nouveaux francs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1960

5. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 800 000 nouveaux francs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1960

6. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 467 000 nouveaux francs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1960

7. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 290 000 nouveaux francs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1960

8. – Travaux de construction scolaire : emprunt de 187 110 nouveaux francs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Office d'habitation à loyer modéré : garanties d'un emprunt complémentaire de 34 800 nouveaux francs pour la Cité universitaire féminine. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1960

10. – Garantie d'un emprunt de 75 040 nouveaux francs destiné à la construction de 100 logements à normes simplifié à la Chiennerie. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1960

12. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal sur deux délibérations. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1960

14. – Personnel municipal : accroissement de l'effectif des chauffeurs poids lourds au service de l'Architecture. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1960

15. – Personnel municipal, cimetière : création d'un emploi de chauffeur poids lourds. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1960

16. – Personnel municipal, rédacteurs principaux : indemnité forfaitaire d'heures supplémentaires. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1960

17. – Personnel municipal : accroissement de l'effectif du service des promenades. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1960

18. – Percepteur-Receveur municipal : indemnité spéciale de gestion. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier