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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 22 février 1960

18. – Approbation de l'annexe modificative n° 37 pour complément à la série officielle des prix des travaux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1960

19. – Construction d'un bâtiment vestiaires-douches au Stade Victor, approbation du programme : demande de participation financière de l'État. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Locations de propriétés communales. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Recensement partiel de la population : fixation de la vocation des agents recenseurs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Révision du taux des vacations funéraires. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Plan d'aménagement de la zone industrielle, opérations d'ouverture, de classement dans la Voirie communale et fixation des alignements des rues à créer du lotissement des consorts France-Lanord et Bichaton : avis du Conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Quartier de la Chiennerie, projet de classement dans la Voirie communale et fixation des alignements de diverses rues : avis du Conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1960

25. – Acquisition d'un camion benne : marché de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Plan d'aménagement : cession d'une parcelle de terrain située 56 à 60 rue Marquette. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Plan d'aménagement : cession d'une parcelle de terrain située 13 rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1960

29. – Acquisition d'un terrain situé boulevard d'Austrasie, angle du chemin des Cinq-Piquets, en vue de l'extension de l'usine d'incinération des ordures ménagères. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1960

30. – Cession d'une parcelle de terrain, 36 rue Pierre-Villard. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1960

31. – Service des eaux, réservoir du Haut-du-Lièvre : ouverture d'un crédit complémentaire. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1960

32. – Service des eaux : acquisition d'un droit de tréfonds pour la pose d'une canalisation d'eau devant desservir la zone industrielle. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

33. – Théâtre municipal, concession de l'exploitation des vestiaires pour la saison 1960-1961 : approbation du cahier des charges. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

34. – Théâtre municipal, matériel de décors : tarif des droits de location. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er avril 1960

2. – Emprunt de 2 000 000 de nouveaux francs pour travaux d'aménagement du quartier du Haut du Lièvre. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er avril 1960

3. – Instance judiciaire : affaire compagnie d'assurance « Le Nord ». • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er avril 1960

5. – Caisse de Crédit municipal : avis du Conseil municipal sur une délibération. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 1er avril 1960

6. – Personnel communal, reclassement indiciaire, fixation des échelles de traitements : présentation du tableau des effectifs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier