Résultats 59441 à 59460 sur 134368

10. – Lotissement du Haut du Lièvre, cession d'une parcelle de terrain destinée à la construction de l'Église Réformée : parcelle n°18 du plan. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

15. – Avenant à un matériel d'entretien de l'année 1959 : marchés à la suite d'appels d'offres pour l'entretien des bâtiments communaux au cours de l'année 1960. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

18. – Construction d'un groupe scolaire au Haut du Lièvre, tranche B, approbation de l'avant projet : demande de participation financière de l'état et de la caisse départementale scolaire. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales