• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

30. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession d'une parcelle de terrain à l'association diocèse pour la réalisation d'un Centre paroissial catholique. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

31. – Plantation d'espace verts du lotissement du Haut-du-Lièvre, première tranche : marché de gré à gré après échec de l'adjudication restreinte sur offres de prix. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

32. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : subrogation de sociétés dans les obligations résultant de la vente par la Ville de parcelles de terrains. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

33. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, extension du lotissement : approbation d'une quatrième tranche. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

35. – Société lorraine d'économie mixte pour l'aménagement urbain : modification des statuts de la société. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

36. – Abattoirs : prolongation de la convention d'ingénieurs-conseils. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

37. – Construction d'un gymnase au groupe scolaire du Haut du Lièvre : tranche A. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

38. – Cession de matériel désaffecté provenant de l'abattoir. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

39. – Vente de vieux métaux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

40. – Vente de monuments désaffectés provenant du Cimetière du Sud. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

41. – Propriétés communales, immeuble 57 rue de la Hache : cession amiable de matériel de boulangerie. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

42. – Location de propriété communale, immeuble 4 rue Saint-Dizier : révision du prix du loyer. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

44. – Propriétés communales, immeuble 88 avenue de la Garenne : demande d'autorisation de sous-location. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

45. – Camping municipal du château de Remicourt : modification des droits de stationnement perçus par les usagers. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

46. – Maison des orphelines : avis de conseil sur diverses délibérations de la Commission Administrative. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

47. – Éclairage public : marchés de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

48. – Aménagement de la place de la Division-de-Fer : marché de gré à gré pou l'exécution de travaux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

49. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : avenant numéro 1 à un marché en cours. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

50. – Éclairage public : remise en adjudication de la seconde tranche de travaux après un échec de la première adjudication. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

51. – Occupation temporaire du domaine privé : convention. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier