• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 20 décembre 1960

66. – Théâtre municipal : signature du protocole d'accord et de l'annexe « Acteurs » passés entre la R.T.L.M.F. et les organisations professionnelles. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 20 décembre 1960

67. – Attribution de bourses communales. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

1. – Budget primitif de 1961. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

2. – Acquisition de terrains : emprunt de 800 000 nouveaux francs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

3. – Extension du réseau d'eau : prêt de 250 000 nouveaux francs auprès du Crédit foncier de France. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

5. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

6. – Indemnités au personnel des contributions directes. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

7. – Instance judiciaire : affaire Roland Charton à Chaligny. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

8. – Instance judiciaire : affaire René Leprêtre. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

10. – Instance judiciaire : affaire Jean Grandidier à Marbache. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

11. – Affectation des bâtiments du Palais-Ducal au musée lorrain. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

12. – Répartition des subventions à diverses associations. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

13. – Services techniques : accroissement des effectifs du service des voies publiques. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

14. – Conservatoire national de musique : augmentation du nombre d'heures d'enseignement des professeurs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

15. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, cession de parcelles de terrain : remise d'intérêts. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

16. – Cession d'une parcelle de terrain, 7 rue de Buthegnémont. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

17. – Société d'économie mixte pour l'aménagement urbain SOLOREM : participation de la ville dans l'augmentation du capital social. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

18. – Avis du conseil municipal sur le plan d'urbanisme de détail du quartier Saint-Sébastien. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

19. – Convention entre la ville et la SOLOREM pour la rénovation du quartier Saint-Sébastien. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

20. – Modification au principe de l'échange de terrain avec l'Éducation nationale pour la reprise du stade dit « d'Essey ». • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier