• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 29 juin 1962

33. – Restauration des voies publiques, programme 1962 (2e tranche) : marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 29 juin 1962

34. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1962, mise au concours des travaux : désignation des membres du jury. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 29 juin 1962

36. – Marchés de gré à gré pour fournitures de matériel. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 29 juin 1962

36 bis. – Acquisitions de droits de tréfonds : construction de l'égout collecteur devant desservir le plateau de Brabois. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 29 juin 1962

36 qua ter. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 29 juin 1962

37. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 29 juin 1962

39. – Lotissement de Beauregard : participation aux frais de viabilité. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 29 juin 1962

40. – Couverture du ruisseau de Nabécor. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 6 juillet 1962

1. – Modernisation des abattoirs : désignation des entreprises retenues pour l'équipement des abattoirs municipaux. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

1a. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 2 270 000 NF. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

1b. – Emprunt de 415 000 NF. pour la construction d'un passage inférieur rue de Verdun. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

1c. – Emprunt de 361 200 NF pour construction de la maison des jeunes. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

1d. – Emprunt de 9 814 NF. pour aménagement d'un plateau d'éducation physique au groupe scolaire du Placieux : diminution de la durée du prêt. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

1e. – Emprunt de 6 400 NF. pour travaux au lycée Jeanne d'Arc : diminution de la durée du prêt. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

2. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

4. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

5. – Instance judiciaire : affaire Chrismann et Barbier. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

5 bis. – Instance judiciaire : affaire Vermuth et Gendres. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

6. – Règlement transactionnel : accident Claudel Louis du 21 juin 1960. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

7. – Avenants aux marchés de fourniture de vapeur par la RIMMA. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier