Résultats 60081 à 60100 sur 133510

8/1. – Conventions annexes tripartites concernant la création de services d'autobus, à la demande de diverses villes desservies par le réseau urbain de transports en commun dans les conditions prévues par les articles 5 et 6 de l'avenant des 9/14 février 1959 à la convention des 15/31 mars 1925. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8/2. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe concernant la création de la ligne d'autobus n° 19 en application de l'article 5 de l'avenant des 9/14 février 1959 à la convention des 15/31 mars 1925. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8/3. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe concernant la prolongation de l'itinéraire de la ligne n° 6 en application de l'article 5 de l'avenant des 9/14 février 1959 à la convention des 15/31 mars 1925. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11. – Élection d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

14. – Élection des membres des conseils d'administration des caisses primaires de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales du 6 décembre 1962 : désignation de 4 membres de la commission administrative. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

14 qua ter. – Établissements classés : demande d'agrandissement d'un dépôt de liquides inflammables rue Joseph-Cugnot par la société ESSO-STANDARD dont le siège est à Paris, 82 avenue des Champs-Élysées. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

16. – Personnel communal, attribution d'indemnités pour travaux pénibles, dangereux et insalubres : taux et modalités d'attribution. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

18. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : acquisition sur la société Solvay d'une parcelle de terrain devant permettre l'aménagement d'un accès à un ensemble de construction H.L.M. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

19. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession d'une parcelle de terrain à l'administration des Postes et télécommunications (P.et T.). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

20. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : échange de parcelles de terrain entre la Ville et la société civile immobilière de Sainte-Catherine. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

25a. – Construction du groupe scolaire Donzelot, 2e partie, approbation de l'avant-projet : demande de participation financière de l'État. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

25b. – Construction du groupe scolaire Donzelot : approbation du devis des travaux accessoires et de l'avenant n° 2 à l'adjudication des travaux. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales