• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 1er mars 1963

51. – Musée des Beaux-Arts : catalogues des expositions. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 1er mars 1963

52. – Assurance des expositions temporaires présentées par le Musée des Beaux-Arts. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 1er mars 1963

53. – Bibliothèque publique : marchés de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 22 avril 1963

1. – Travaux à l'Hôtel de Ville : emprunt de 500 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 22 avril 1963

1a. – Travaux à l'Hôtel de Ville : emprunt de 250 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

1b. – Travaux à l'Hôtel de Ville : emprunt de 250 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

1c. – Construction du parc des expositions sur le terrain de la Malgrange : garantie par la Ville d'un emprunt de 7 500 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

2. – Ouverture de crédits d'urgence. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

3. – Exonération de la patente. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Assurance incendie des églises et du Théâtre municipal. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Instance judiciaire : affaire L'Huillier. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Gymnase du groupe scolaire Buffon du Haut-du-Lièvre : règlement d'utilisation. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

7. – Résolution solennelle adoptée à l'unanimité le 6 mars 1963 par le 47e congrès national de l'association des maires de France. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

8. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

9 bis. – Établissements classés : demande d'agrandissement d'un dépôt de liquides inflammables rue Joseph-Cugnot par la société Esso-standard, dont le siège est à Paris, 82, avenue des Champs-Élysées. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

10. – Personnel communal : amendement au règlement du fonctionnement de la commission paritaire du personnel. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

11. – Personnel communal, abattoir : transformation de l'emploi de gardien-concierge adjoint en gardien-concierge. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

12. – Personnel communal, abattoirs : accroissement de l'effectif des éboueurs. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

13. – Personnel communal : règles d'avancement visant certaines catégories d'agents d'exécution (catégories C et D). • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

14. – Viaduc Saint-Léon-Jean-Jaurès, aménagement des abords : avis du conseil municipal après enquêtes d'utilité publique et parcellaire. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier