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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

1a. – Emprunt de 350 000 F. pour mise en viabilité des voies d'accès au complexe routier. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1b. – Emprunt de 200 000 F. pour élargissement et réfection de la rue de Bonsecours et travaux sous le tunnel. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1c. – Emprunts de 115 000 F. pour travaux à la suite de mise en alignement. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1d. – Emprunt de 1 145 000 F. pour l'exécution de travaux et réfection de chaussées et de trottoirs. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1e. – Emprunt de 150 000 F. pour signalisation de carrefours. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1f. – Emprunt de 1 000 000 F. pour restauration du réseau d'éclairage public. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1g. – Emprunt de 80 000 F. pour modification et extension d'égouts collecteurs. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1h. – Emprunt de 440 000 F. pour aménagement du centre aéré de Clairlieu. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1 bis a. – Emprunt de 140 000 F. pour aménagement de la propriété de Virecourt. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1 bis b. – Emprunt de 360 000 F. pour aménagement d'un centre aéré à Clairlieu. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Emprunt de 250 000 F. : équipement de bâtiments communaux. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Garantie de la Ville à l'emprunt contracté par l'association diocésaine pour la construction de l'église du Haut-du-Lièvre. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4 bis. – Décision sur le principe de la création d'un ensemble nouveau au Champ-le-Boeuf. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Règlement transactionnel : accident Chrétien Émile du 6 juillet 1962. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Instance judiciaire : affaire Antoine Jacques à Belfort. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Établissements classés : demande d'agrandissement d'un dépôt d'hydrocarbures rue de Rémenauville par la société Pursan dont le siège est à Paris 5 rue Jules Lefèvre. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Plan d'aménagement : acquisition d'une propriété 80, 82 rue de Tomblaine appartenant à la société entreprise Emmanuel Chambert. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Plan d'aménagement rue Marcelle Dorr n° 2, 4 : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien, expropriation complémentaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : enquête parcellaire. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier