• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 7 octobre 1963

33 bis. – Fourniture d'un camion pour la collecte des ordures ménagères : marché de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

34. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

35. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

36. – Théâtre municipal, prix des places : tarif des abonnements. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

37. – Corps de sapeurs-pompiers, adjudants professionnels : modification apportée à la composition de l'effectif. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

38. – Personnel communal : transformation des cadres de l'atelier de reliure. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 2 décembre 1963

1. – Travaux de modernisation et d'équipement du réseau de transports urbains : emprunt de 1 000 000 de F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 2 décembre 1963

2. – Aménagement du parc des expositions : emprunt de 630 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1963

3. – Aménagement du parc des expositions : emprunt de 500 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 2 décembre 1963

4. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 800 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1963

5. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1963

6. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1963

7. – Cheminées défectueuses de la cité René II : instances devant le Conseil d'État. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1963

8. – Modernisation des services municipaux. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1963

14. – Déclassement de la rue du lavoir Saint-Jean nécessité par la liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1963

16. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la Ville. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1963

17. – Participation des collectivités publiques aux dépenses de fonctionnement matérielles des établissements d'enseignement privé : avenants de prorogation. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1963

18. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1964 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1963

22. – Lycée technique d'État (ex École nationale professionnelle) : approbation de l'avenant à la convention du 22 mai 1935. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 décembre 1963

23. – Lycée Jeanne d'Arc, extension sur le terrain de l'usine à gaz, désignation de l'État pour la direction et la responsabilité des travaux de construction : demande de participation financière de l'État pour l'achat des terrains. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier