• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 2 décembre 1963

44. – Relèvement du tarif d'utilisation de la piste de patinage de la pépinière. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 2 décembre 1963

45. – Renouvellement du traité avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 2 décembre 1963

46. – Foires et fêtes de quartiers : augmentation du tarif des droits de place. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 2 décembre 1963

47. – Théâtre municipal : création de l'opéra Thyl de Flandre. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 2 décembre 1963

48. – Théâtre municipal : modification au règlement général du théâtre municipal. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 2 décembre 1963

49. – M. Rich Eugène, aide-ouvrier professionnel au service d'architecture : remise gracieuse d'un trop perçu. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 2 décembre 1963

50. – Personnel communal, lotissement René II : attribution d'un logement de fonction au garde chargé de la surveillance. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 2 décembre 1963

51. – École nationale de musique et Théâtre municipal : révision du taux horaire de rémunération des accompagnatrices et moniteurs. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 2 décembre 1963

52. – Orchestre symphonique municipal : rémunérations servies au directeur, professeurs chefs de pupitre, musiciens auxiliaires et régisseur. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

2. – Subvention au titre de la loi Falloux : accord de principe. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

3. – Subventions municipales en complément des subventions du fonds national d'amélioration de l'habitat (F.N.A.H.). • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

5. – Révision du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

6. – Ouverture de crédit sur 1963. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

8. – Construction d'une cité administrative et d'un centre d'affaires privées. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

10. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de décharge de responsabilité. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

11. – Construction d'un foyer des pupilles et d'un pouponnière : partage du produit du legs Pierre Villard. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

13. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Tabellion. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

15. – Acquisition d'une propriété sise à Virecourt par Bayon. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

16. – Acquisition de biens mobiliers se trouvant dans une propriété sise à Virecourt (Meurthe-et-Moselle). • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

17. – Répartition de subventions aux sociétés sportives. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier