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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

19. – Élection de 4 membres du conseil municipal au conseil d'administration de l'office public d'H.L.M. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1964. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Office public d'H.L.M., immeuble en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1964. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Plan d'aménagement : mise à l'alignement de la propriété des consorts Destrez 16, rue de Santifontaine. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Rue Lavigerie, projet de déclassement d'une partie de cette voie et demande d'abrogation de l'arrêté préfectoral fixant les alignements dans la partie comprise entre la rue Palissot et l'église du Sacré-Coeur : ouverture de l'enquête administrative. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Rue de Phalsbourg : incorporation d'une parcelle de terrain à la voie publique. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Acquisition d'une parcelle de terrain située sur le territoire de Malzéville. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Caisse des écoles publiques, décision modificative 1963 : budget primitif 1964. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Indemnités accordées au personnel enseignant pour cours d'adultes. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – École de plein air de Remicourt : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Attribution de bourses communales. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Fournitures et travaux à exécuter dans les bâtiments communaux pendant l'année 1964, demande d'autorisation de recourir à des appels d'offres : approbation des cahiers des prescriptions spéciales. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Acquisition de mobilier et matériel scolaire : demande de l'attribution forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Travaux de construction des annexes du gymnase du groupe scolaire Donzelot : demande de participation financière complémentaire de l'État. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie (2e tranche) : reconduction et approbation de marchés de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Construction d'un gymnase au stade Maurice-de-Vienne : demande d'autorisation de procéder à un appel d'offres. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Construction de l'école maternelle Buffon, approbation des devis et cahiers des charges, approbation de la convention d'honoraires d'architecte : demande de mise en adjudication des travaux. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42 bis. – Chauffage des bâtiments communaux et éclairage des bâtiments communaux : demande de crédits d'urgence. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier