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Exercice 1997 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 43

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 1998 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 44

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 1999 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 45

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2000 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 46

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2001 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 47

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2004 : budget primitif, tableau de calcul des tarifs journaliers, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 50

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2005 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, tableau de calcul des tarifs journaliers, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 51

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2006 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, tableau de calcul des tarifs journaliers, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 52

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2007 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 53

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2008 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 54

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2009 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 55

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2010 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 31

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2010 : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif. • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

485 W 87

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2011 : rapport de présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 32

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2012 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 33

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2013 : rapport de présentation du budget primitif, présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 34

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2014 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 35

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • budget primitif • compte administratif

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2015 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 36

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2016 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 37

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)

Exercice 2018 : état prévisionnel des recettes et des dépenses, rapport de présentation budgétaire, décision modificative n° 1, état réalisé des recettes et des dépenses, rapport financier, compte de gestion. • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 39

Sujet : finances communales • action sociale

Type : budget • document numérique • décision budgétaire modificative • compte de gestion

Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)