• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

5 bis. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 210 000 F. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

5 bis . – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 300 000 F. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

5 bis. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 903 000 F. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

5 bis. – Emprunt de 260 000 F. pour restauration du réseau d'éclairage public. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

5 bis. – Emprunt de 262 000 F. pour acquisition de matériel. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

5 bis . – Travaux de modernisation et d'équipement du réseau de transport en commun : emprunt de 650 000 F. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

5 bis. – Emprunt de 300 000 F. pour travaux dans les propriétés communales. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

5 bis . – Emprunt de 350 000 F. pour travaux dans les établissements scolaires du 1er degré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

5 bis. – Emprunt de 500 000 F. pour aménagement du Haut-du-Lièvre. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

5 bis . – Emprunt de 1 905 000 F. pour construction du viaduc Saint-Léon-Jean-Jaurès. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

5 bis. – Emprunt de 1 150 000 F. pour acquisition d'immeubles et de parcelles de terrain. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

5 bis . – Emprunt de 1 021 890 F. pour extension du lycée Jeanne d'Arc. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

5 bis. – Construction du groupe scolaire C au Haut-du-Lièvre : emprunt de 440 760 F. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

5 bis. – Emprunt de 800 000 F. pour aménagement du quartier Saint-Sébastien 1re Tranche. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

7. – Caisse de Crédit municipal : garantie d'emprunt. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

10. – Subvention au bénéfice des œuvres universitaires et scolaires. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

11a. – Transports en commun urbains : modification des salaires et des tarifs. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

11b. – Transports en commun urbains : acquisition d'autobus. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

13. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

15. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble et versement d'une indemnité d'éviction pour un fonds de commerce sis rue de l'Abbé Didelot n° 9 et 11. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier