• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 3 février 1965

3 bis. – Rénovation du cadastre. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 3 février 1965

3 ter. – Prêts de plantes de décoration : révision des tarifs de redevance. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 3 février 1965

4. – Budget primitif de 1965. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 12 mars 1965

1. – Modernisation de l'abattoir : emprunt de 4 200 000 F. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 12 mars 1965

2. – Part de la Ville dans la construction de logements par l'office d'H.L.M : emprunt de 2 000 000 de F. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1965

3. – Aménagement du Haut-du-Lièvre : emprunt de 1 200 000 F. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1965

Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 500 000 F. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 12 mars 1965

5. – Aménagement urbain des accès du viaduc John-Kennedy : garantie de la Ville à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1965

11 a. – Instance judiciaire : affaire Wagner. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1965

11 b. – Instance judiciaire : affaire Fabre. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1965

11 c. – Instance judiciaire : affaire Clark Carl. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1965

12. – Aliénation de biens immobiliers formant le dotation des hôpitaux et Hospices. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1965

12 bis. – Anciennes concessions d'eau de sources : suppression de la mise en recouvrement des redevances. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1965

13. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue de Vanne : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1965

14. – Plan d'aménagement, liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et de la rue Saint-Léon, modification et fixation des alignements : avis du Conseil municipal après enquête réglementaire. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1965

15. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1965

15 bis. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : cession des lots 8 à 12. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1965

17. – Caisse des écoles publiques : budget primitif de 1965. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1965

18. – Transport d'enfants aux écoles du Haut-du-Lièvre et Émile-Gebhart : traités de gré à gré. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1965

19. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1965 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier