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39. – Usine élévatoire de Messein , installations filtrantes, travaux de nettoyage de filtres artificiels : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

43. – Sapeurs-pompiers : attribution d'une indemnité forfaitaire aux sapeurs-pompiers professionnels titulaires du brevet de moniteur de secourisme de la protection civile et dispensant effectivement l'enseignement du secourisme. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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49. – Bicentenaire de la réunion de la Lorraine et du Barrois à la France : marchés de gré à gré pour l'achat de drapeaux, bannières et oriflammes. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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51. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires saison 1966-1967, approbation du cahier des charges et de ses annexes : demande d'autorisation de recouvrir à un appel d'offres. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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53. – Construction d'une piscine couverte à Gentilly, agrément des architectes, approbation de l'avant-projet et demande de la participation financière de l' État : approbation de la convention d'honoraires. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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54. – Surélévation du Conservatoire de musique, approbation de l'avant-projet et du contrat d'architecte : demande de la participation financière de l'État. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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55. – Travaux de modernisation des abattoirs, approbation du projet, mise en adjudication restreinte et au concours des travaux , désignation des membres du bureau d'adjudication et du jury du concours : approbation du cahier des charges du projet. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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