Résultats 61101 à 61120 sur 133465

21. – Déclassement partiel du chemin des Cinq-Piquets et fixation des nouveaux alignements : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

26. – Dénominations de rues et places : rue Saint-Thiébaut, rue Jacquinot, rue Alferd-Krug, rue Louis-Marin, place Maurice-Ravel, impasse du Commandant-Igier, square de Liège, place de Padoue. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

29. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue Joseph-Mougin : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

30. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue Joseph-Mougin : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

32. – Classement dans la voirie urbaine de l'Impasse particulière de Montreville : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

33. – Construction de parking souterrain sous la rue Saint-Thiébaut prolongée : convention avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) pour le versement d'avance de trésorerie et désaffectation de crédit. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

34. – Quartier Saint-Sébastien : convention avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) pour l'aménagement de parkings provisoires. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

36. – Aménagement du centre de transit routier rue Victor prolongée : convention avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) pour avances de trésorerie. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

38. – Rénovation urbaine du Quartier Saint-Sébastien : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) de parcelles de terrains nécessaires à l'édification du Palais des Congrès. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales