• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

91. – Location de locaux commerciaux 43, rue Sergent-Blandan : nouveau bail. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 24 octobre 1966

92. – Règlement transactionnel : accident Morville du 25 octobre 1965. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 24 octobre 1966

94. – Location de locaux sis dans l'enceinte de l'hôtel de ville au profit de l'office de radiodiffusion télévision française (O.R.T.F.) (service départemental de la redevance de Meurthe-et-Moselle). • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 24 octobre 1966

95. – Réseau urbain de transports en commun : refonte des textes contractuels et prorogation de la concession. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 24 octobre 1966

96. – Parc de stationnement dit parking Saint-Sébastien : avenant au traité de concession du 16 mai 1966. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 24 octobre 1966

97. – Parc de stationnement souterrain dit parking municipal Saint-Thiébaut : avenant au traité de concession. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 24 octobre 1966

98. – Modification du règlement de la Bibliothèque municipale. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 24 octobre 1966

Emprunt de 280 230 F. : construction du groupe scolaire Moselly au Haut-du-Lièvre (1re tranche). • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 20 janvier 1967

2. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 20 janvier 1967

3. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 20 janvier 1967

6. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1967. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 20 janvier 1967

6 A. – Office public d'H.L.M. : additif au budget de l'exercice 1966. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 20 janvier 1967

7. – Office public d'H.L.M., immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1967. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 20 janvier 1967

8. – Emprunt de 1 250 000 F. : part de la Ville dans la construction de 406 logements P.S.R. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 20 janvier 1967

10. – Budget 1966 : désaffectations et transferts de crédits. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 20 janvier 1967

12 A. – Subvention exceptionnelle à la Ville de Padoue. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 20 janvier 1967

13. – Construction de la crèche provisoire du quartier Saint-Sébastien : approbation d'une convention avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 20 janvier 1967

14. – Galerie de la salle Poirel remplacement de dallage existant par un dallage en comblanchien. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 20 janvier 1967

15. – Subventions aux sociétés sportives. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 20 janvier 1967

16. – Budget primitif 1967. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier