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40. – Construction d'un hôtel de police sur des terrains de l'haôpital Saint-Julien : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission dministrative du centre hospitalier régional. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

46. – Création d'un centre commercial de gros d'installations d'entrepôts et de tous équipements annexes : demande de déclaration d'utilité publique et d'ouverture de l'enquête parcellaire en vue de l'acquisition des terrains. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

49. – Création d'un centre commercial de gros d'Heillecourt : convention d'honoraires compagnie française d'organisation (COFROR). • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

54. – Amélioration de l'éclairage public, boucle de circulation Nord-Sud rues Victor-Hugo et Jeanne-d'Arc : mise en adjudication des travaux. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

56. – Marché de gré à gré pour la fourniture et l'équipement optique de lanternes de style destinées à l'ensemble des places Stanislas et de la Carrière. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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