• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

11. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : crédit supplémentaire. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

12 . – Extension de l'usine d'incinération de la RIMMA : opération de libération du sol : approbation d'avenants. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

13. – Restauration du clocher de l'église Saint-Épvre : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

14. – Fourniture de matériaux enrobés à chaud : avenant au marché sur appel d'offres du 28 mai 1969 approuvé le 30 mai 1969. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

15. – Déneigement de la voirie urbaine, fourniture de sel égrugé : marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

16 . – Construction d'un gymnase au groupe scolaire Clemenceau-Oudinot : approbation d'un avenant. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

17. – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat à passer avec un métreur-vérificateur. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

18. – Équipement de deux carrefours en signalisation lumineuse : marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

19. – Entretien de la voirie urbaine, fourniture d'enrobés à froid : marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

20. – Avenants à des marchés de gré à gré : application de la circulaire ministérielle du 19 juin 1968 relative aux marchés publics. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

21. – Transfert de l'antenne de télévision, travaux topographiques : avenant à convention. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

23. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

24. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

25. – Théâtre municipal, publicité sur les affiches : concession. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

26. – Théâtre municipal : prix des places et tarifs des abonnements. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

28. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

31. – Semaine des œuvres sociales du cinéma : exonération d'impôts sur la majoration du prix des places. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

34. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : prorogation des conventions jusqu'au 15 décembre 1969. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

35. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société anonyme Franzetti jean & fils. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

36. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Schwebel. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier