• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

34. – Reconstruction des abattoirs municipaux : avenants aux marchés passés avec la société Armand & Cie et la SA Guérineau. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1969
• 13 octobre 1969

35. – Reconstruction des abattoirs : approbation d'avenants. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1969
• 13 octobre 1969

36. – Raccordement de l'égout collecteur du camping de Brabois : acquisition d'un droit tréfoncier. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1969
• 13 octobre 1969

37. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : crédit supplémentaire. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1969
• 13 octobre 1969

38. – Extension de l'usine d'incinérateur de la RIMMA, opération de libération du sol : approbation d'avenants. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 octobre 1969

39. – Extension de l'usine d'Incinérateur de la RIMMA : désignation des membres du jury. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 octobre 1969

40. – Grosses réparations à exécuter dans les bâtiments scolaires au cours de l'année 1970 : demande de subvention. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 octobre 1969

41. – Restauration du clocher de l'église Saint-Epvre : approbation d'un marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 octobre 1969

42. – Fourniture de matériaux enrobés à chaud : avenant au marché sur appel d'offres du 28 mai 1969 approuvé le 30 mai 1969. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1969
• 13 octobre 1969

43. – Droits de voirie abattement de taxes. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 octobre 1969

44. – Redevance pour occupation du sous-sol du domaine public. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1969
• 13 octobre 1969

45. – Avenants à des marchés de gré à gré et à une convention : application de la circulaire ministérielle du 19 Juin 1968 relative aux marchés publics. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1969
• 13 octobre 1969

46. – Entretien et déneigement de la voirie urbaine marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1969
• 13 octobre 1969

47. – Installations d'abris-piétons : avenant n° 3 au contrat conclu avec la société Decaux. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1969
• 13 octobre 1969

48. – Suppression du gardiennage du passage à niveau de la ruelle de Vitrimont. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1969
• 13 octobre 1969

49. – Autorisation pour occupation du domaine public. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1970
• 8 janvier 1970

Ouverture de crédits. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1970
• 8 janvier 1970

Rattachement au budget primitif de 1969 de restes à réaliser. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1970
• 16 janvier 1970

1. – Faculté des sciences bourse d'études. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1970
• 16 janvier 1970

2. – Faculté des lettres et sciences humaines : bourses d'études. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier