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VIII/1. – Approbation du vocable bureau municipal d'hygiène et composition du nouveau comité consultatif du bureau municipal d'hygiène. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Mise à disposition de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain dépendant de la colonie scolaire Joseph-Antoine pour y construire un bassin de rétention. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Saint-Sébastien parking de plein air n° 3 : avenant n° 1 au contrat de concession du droit d'exploiter le parc garde payant dit parking Saint-Sébastien n° 2. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Travaux d'entretien et de grosses réparations de chaussées, programme complémentaire 1970 : marché de gré à gré avec la société chimique routière et d'entreprise générale (S.C.R.E.G.). • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Concession de l'exploitation des buvettes et du droit de la confiserie dans l'enceinte du Théâtre pour la saison 1970-1971 : mise en adjudication. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – Aménagement d'un terrain de football en sol semi-stabilisé au stade Marcel-Picot : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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