• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 9 février 1971

3 . – Parc de stationnement du bastion de Vaudémont, de la rue Maurice-Barrès (ancien garage Peugeot) et de la place Carnot : concession de la construction et de l'exploitation. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 9 février 1971

5. – Création d'une ludothèque : prise en location par la Ville d'un local au Haut-du-Lièvre. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 9 février 1971

6. – Parc des expositions : extension de la location à bail emphytéotique pour permettre l'implantation d'un hôtel salle de Congrès de la Chaîne Holiday Inn. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

4. – Réalisation d'un emprunt de 468 000 F. pour financer l'aménagement d'un parking de plein air, l'extension du musée des beaux-Arts et des travaux de voirie divers. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

5. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 500 000 F. à contracter par l'association Gai-Logis. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

6. – Crédits supplémentaires. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

7. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

8. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

12 . – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat à passer avec un métreur-vérificateur. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

13. – Règlement d'honoraires à deux métreurs-vérificateurs . • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

16 . – Bourse d'études à trois étudiants grecs. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

17. – Annulation de redevance pour non occupation du sous-sol du domaine public. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

S/1. – Acquisition d'une propriété industrielle rue Henri-Bazin n° 4. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

S/3. – Personnel communal auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

S/4. – Droit d'utilisation de la piscine de Gentilly pour l'organisation de manifestations. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

S/5. – Fonds municipal d'aide au logement. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

S/6. – Emprunt de 1 500 000 F. destiné au financement travaux de voirie. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

S/7. – Théâtre municipal : rémunération des ouvreuses. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

S/8. – Syndicat d'initiative : subvention exceptionnelle. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 5 mars 1971

I/1. – Emprunt de 1 500 000 F. : financement travaux de voirie. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier