Résultats 62341 à 62360 sur 134367

I/6. – Pont Vayringe, aménagement des voies de desserte et ouvrages annexes : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert . • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/10. – Aménagement du carrefour Henri-Bazin-Sainte-Catherine-île-de-Corse-Dieuze, éclairage public et signalisation : marchés de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : rétrocession à la Ville par la S.C.I. résidence Saint-Sébastien du lot n° 12. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Liaison allée du Port-aux-Planches-rue Gustave-Petit : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/5. – Plan directeur d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre : acquisition d'un fonds de commerce avenue du Général-Leclerc n° 36. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/6. – Classement dans la voirie urbaine d'une partie de la rue de Beauregard et des rues de la Douane et Alfred-Krug : décision du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/4. – Desserte téléphonique du quartier Beauregard-Buthegnémont : installation d'une cabine téléphonique publique à prépaiement. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales