• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 14 avril 1973

S/2. – Festival du théâtre : demande d'inscription au budget supplémentaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 14 avril 1973

S/3. – Service des eaux et service de l'assainissement : révision du nombre de certains postes des effectifs du personnel. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 14 avril 1973

S/4. – Subventions accordées à l'enseignement supérieur. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

I/1a. – Quartier Saint-Sébastien : réalisation d'un palais des congrès d'une contenance de 800 places, dans un complexe immobilier en infrastructures de la tour Stanislas. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

I/2. – Transformation des installations de la Bibliothèque municipale pour chauffage au gaz : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

I/3. – Musée des Beaux-Arts, remise en état et transformation de l'installation de chauffage central : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

I/5. – Théâtre municipal, transformation des installations pour chauffage au gaz : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

III/1. – Centre aéré Joseph-Antoine : taux de redevance. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

III/2. – Occupation à titre précaire et révocable de locaux inutilisés à l'intérieur des abattoirs. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

III/3. – Extension du régime des vacations funéraires accordées aux commissaires de police. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

III/4. – Cession au District urbain de l'engin de dépannage « Ward la France ». • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

S/1. – Extension de l'école maternelle Charlemagne, exécution des travaux en deux tranches : approbation du dossier d'avant-projet. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

S/2. – Parking souterrain Saint-Thiébaut, concession du droit d'exploitation : appel d'offres restreint. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

I/3. – Subventions accordées à l'enseignement supérieur. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

I/4. – Avis du conseil municipal sur des délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

II/1. – Cantines scolaires : avenant au marché de gré à gré de la société Desvignes Frères et Cie. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

II/3. – Entretien systématique des installations d'éclairage public, d'illuminations et de signalisation fixe, travaux divers et imprévus, petits travaux neufs éventuels : marché sur appel d'offres. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

II/4. – Régulateur de trafic, fourniture et pose de câbles souterrains pour l'asservissement de feux de carrefours à un ordinateur, 1re tranche 1973 : appel d'offres ouvert. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

III/2. – Classement dans la voirie urbaine des cinq voies privées du lotissement du Champ-de-mars : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

III/4. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : modification du périmètre de concession. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier