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V/3. – Signature d'un avenant au contrat de secteur dans le cadre du programme finalisé pour le maintien à domicile des personnes âgées. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Emprunt de 6 520 000 F. destiné au financement des travaux d'extension à l'usine de traitement des ordures ménagères RIMMA. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Extension de l'école maternelle Charlemagne : modification au cahier des prescriptions spéciales et au devis descriptifs de novembre 1973. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/7. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales années 1974-1975 : modification du cahier des prescriptions spéciales. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/15. – Acquisition d'un véhicule porteur destiné à recevoir un élévateur à nacelles : marché de gré à gré avec la société UNIC FIAT. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Ligue de Noisy-le-Sec à Igney-Avricourt, passage à niveau 126 P.M 350 + 883, demande de suppression de la circulation des voitures et des piétons : avis du conseil Municipal après enquête. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Travaux à exécuter dans les lycées Henri-Poincaré, Georges-de-la-Tour, Jeanne-d'Arc, collège d'enseignement supérieur C.E.S. à Mézières au cours de l'année 1974 (crédits déconcentrés). • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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