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• 1er mars 1974

V/3. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par les fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Création d'un emploi de directeur du service des sports piscines et jeunesse. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Création d'un 5e emploi de directeur de service administratif. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Modification de la situation administrative du responsable de l'atelier d'imprimerie. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/4. – Création d'un emploi d'ouvrier professionnel 1re catégorie pour le service du musée du Fer. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Instance judiciaire : affaire Dame Veuve Teyssandier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Approbation d'un avenant à la convention de Monsieur Schlitter métreur-vérificateur. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/5. – Installation et exploitation des appareils distributeurs automatiques au centre d'accueil de Remicourt : convention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/6. – Propriétés communales, gestion de l'hôtel de Lillebonne par la M.J.C. : convention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/7. – Remodelage de la place Henri-Mengin : avenant n° 1 à la convention d'études passée avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/1. – Rentrée scolaire 1974-1975 : fermetures et ouvertures de classes. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/2. – Cours d'adultes : indemnité au personnel enseignant. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/3. – Relèvement de l'indemnité versée au personnel enseignant pour les études surveillées. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4 . – Fixation de la rémunération du personnel assurant l'animation des ateliers municipaux d'art enfantin. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/1. – Révision des tarifs d'entrée dans les piscines municipales. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI/1. – Règlement du musée des Beaux-Arts : aménagement et compléments. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII/1. – Oeuvres sociales - frais d'obsèques de la victime de l'effondrement des immeubles situés 113 et 115 Grande-Rue. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII/2. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII/4. – Centre commercial de gros : taux de location de dépôts et entrepôt E2. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII/5. – Redevances pour le camping de Brabois. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier