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III/2. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'architecture pour les années 1974-1975. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Extension de l'école maternelle Charlemagne première tranche, autorisation de mise en appel d'offres, approbation du dossier d'appel d'offres : désignation des membres de la commission d'appel d'offres, autorisation de signature des Marchés. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/4. – Construction d'un parking de surface rue de l'Abbé-Didelot, assainissement de la rue Charles III : appel d'offres ouvert. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/4 . – Projet d'extension du groupe scolaire Stanislas, acquisition d'une parcelle de terrain : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Édition du bulletin d'informations municipales : avenant n° 2 au marché de gré à gré passé le 22 janvier 1972 avec la SA. Publicité moderne. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/6. – Emprunt de 3 000 000 F. destiné au financement des acquisitions foncières pour opérations d'urbanisme : échanges compensés entre la Ville et l'autorité militaire. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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