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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 13 novembre 1974

VIII/4. – Classes de neige : modification de la redevance des familles en fonction des nouveaux barèmes de ressource. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1974

VIII/5. – Rémunération des instituteurs accompagnant leurs élèves en classe de neige. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/6. – Équipement d'un centre de psychologie scolaire. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/2. – Demande de subvention au conseil général pour l'équipement du stade Marcel-Picot. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/1. – Révision des droits de places dans les parcs publics. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1974

X/3. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1974

X/4. – Révision des tarifs de redevances des halles et marchés. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1974

X/6. – Archives municipales : annulation d'une délibération. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 novembre 1974

Recours contentieux contre l'arrêté préfectoral du 15 novembre 1974 et la circulaire préfectorale du 4 décembre 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

S/1. – Concession pour la construction d'un parking souterrain à la société Sopagar. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

I/1. – Exercice 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

I/2. – Exercice 1974 : ouverture de crédits en recettes. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

I/3. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

I/4. – Emprunt de 1 550 000 F. destiné au financement des travaux d'extension de l'usine de traitement des ordures ménagères. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

I/5. – Emprunt de 1 550 000 F. destiné au financement des travaux des dépôts et ateliers. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

I/6. – Emprunt de 255 000 F. destiné au financement des travaux d'extension du musée des Beaux-Arts. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

I/7. – Emprunt de 1 565 000 F. destiné au financement des travaux d'achèvement du marché de gros. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

I/8. – Emprunt de 350 000 F. destiné au financement des grosses réparations au réseau de signalisation. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/9. – Emprunt de 1 350 000 F. destiné au financement des travaux neufs aux réseaux de signalisation et d'éclairage public. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier