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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 28 juin 1974

V/9. – Centre commercial de gros : concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service au gardien-concierge. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 28 juin 1974

V/10. – Service des abattoirs : concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service à un éboueur. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 28 juin 1974

V/11. – Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaire aux directeurs des marchés et abattoirs. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 28 juin 1974

VI/1. – Instance judiciaire : affaire Marcel Urbain. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1974

VII/1. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1974

VII/2. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1974

VII/3. – Nouvelle dénomination de l'école Saint-Nicolas : école Saint-Stanislas. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1974

VIII/1. – Révision des tarifs des halles et marchés. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1974

VIII/3. – Théâtre municipal : prix ds places tarif des abonnements. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1974

IX/1. – Concession d'occupation du domaine public pour la réalisation d'une rampe souterraine d'accès au public au centre commercial Saint-Sébastien. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 28 juin 1974

IX/2. – Mécanisation des ateliers municipaux : approbation d'un avenant n° 2 au contrat passé le 1er juin 1972 avec la Compagnie Honeywell Bull. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 28 juin 1974

IX/7. – Installation d'abribus, de téléphone et de mobiliers urbains : avenant n° 6 : contrat conclu avec la société J.C . Decaux. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 28 juin 1974

S/5. – Construction d'une salle de sports à Gentilly. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 28 juin 1974

V/2. – Création d'un poste de professeur d'histoire de la musique au conservatoire régional de musique. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 1er septembre 1974

Délégués sénatoriaux. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 1er septembre 1974

1. – Surveillance du trafic : mise à la disposition du ministère (services de police) de cyclomoteurs : convention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 25 septembre 1974

Organisation de l'agglomération nancéienne. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 26 septembre 1974

S/1. – Agrandissement du marché aux bovins : passation d'un avenant au marché passé avec la société C.I.B. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 26 septembre 1974

S/2. – Construction des dépôts et ateliers municipaux : contrat d'assurances. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 26 septembre 1974

S/3. – Propriétés communales, immeuble 47. rue Henri-Bazin : convention avec le centre social et de loisirs Henri-Bazin. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier